Forum des gestionnaires d’EPLE
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Message  Invité le Mar 29 Sep 2009 - 12:29

Note à Boz : j'ai activé la fonction "Rechercher".

Bonjour,

Le cas se pose, dans les SEGPA à spécialité de cuisine, des objets confectionnés contenant de l'alcool fort (babas au rhum par exemple) devant être utilisé par les élèves.

Le code du travail parle de l'interdiction d'introduction d'alcools autres que le vin, la bière, etc. à destination des personnels.

Mais les élèves ?

Avez-vous été confrontés à cette situation ? Quelle décision avez-vous prise ? Sur quelle base réglementaire ?

Merci !

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Message  polaire le Mar 29 Sep 2009 - 12:33

Grincheux a écrit:

Le cas se pose, dans les SEGPA à spécialité de cuisine, des objets confectionnés contenant de l'alcool fort (babas au rhum par exemple) devant être utilisé par les élèves.

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Tu me fais trop rire le Grinch'
les babas au rhum interdits ! Alcool et objets confectionnés Invisio2
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Message  Invité le Mar 29 Sep 2009 - 12:37

Peut être faut il juste préciser aux élèves que le rhum c'est pour mettre dans le baba, pas pour le boire Alcool et objets confectionnés 85475

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Message  Bozinchu le Mar 29 Sep 2009 - 12:52

Pour info il faut une autorisation pour détenir de l'alcool dans un EPLE (en cuisine ou en stock de restaurant d'application)
Comme il faut d'ailleurs une autorisation pour détenir certains produits dangereux ou même des drogues (et oui) dans les laboratoires de sciences.

Après quand cela est entré dans un cadre pédagogique le produit n'est plus illicite et devient "utilisable" par les élèves....

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Message  Invité le Mar 29 Sep 2009 - 13:15

Bozinchu a écrit:Pour info il faut une autorisation pour détenir de l'alcool dans un EPLE (en cuisine ou en stock de restaurant d'application)

Intéressant. Qui délivre cette autorisation ?

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Message  Invité le Mar 29 Sep 2009 - 13:20

Grincheux a écrit:

Intéressant. Qui délivre cette autorisation ?

Tu pourrais te renseigner auprès de l'IA? Alcool et objets confectionnés Invisio2
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Message  Invité le Mar 29 Sep 2009 - 13:22

Il faut demander aux douanes un numéro de code UTI.(utilisation d'alcool).

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Message  TTV le Mar 29 Sep 2009 - 15:54

Effectivement, il faut demander un n° aux douanes qui, dans un premier
temps renvoient une déclaration préalable de profession (à compléter), et ensuite transmettent le n° de licence UT.
Il convient bien sur de transmettre ce n° aux fournisseurs.

TTV
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Message  Isaac Newton le Mar 29 Sep 2009 - 15:57

Alcool et objets confectionnés Affraid Alcool et objets confectionnés Affraid C'est quoi la bestiole qui vient de poster ?!? C'est un légume, un fruit, une chose d'outre-espace ?

Bon,

Je vous remercie d'avoir choisi le forum pour progresser dans votre métier et vous souhaite une agréable journée. N'hésitez pas à faire à nouveau appel à nos services. A très bientôt. Alcool et objets confectionnés Icon_sunny

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Message  polaire le Mar 29 Sep 2009 - 16:06

Ouais en plus TTV après LMDV ça commence à faire beaucoup.... Alcool et objets confectionnés Suspect
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Message  Mad Max le Mar 29 Sep 2009 - 16:22

A la place de la déclaration aux Douanes, il suffit d'un verger, d'un tuyau un peu spécial et d'un feu de camp !
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Message  Daffy le Mar 29 Sep 2009 - 16:39

Bozinchu a écrit:Pour info il faut une autorisation pour détenir de l'alcool dans un EPLE
Et pour le gel hydroalcoolique ?? Alcool et objets confectionnés Icon_biggrin

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Message  bip² le Mar 29 Sep 2009 - 16:54

Isaac Newton a écrit:Alcool et objets confectionnés Affraid Alcool et objets confectionnés Affraid C'est quoi la bestiole qui vient de poster ?!? C'est un légume, un fruit, une chose d'outre-espace ?

Bon,

Je vous remercie d'avoir choisi le forum pour progresser dans votre métier et vous souhaite une agréable journée. N'hésitez pas à faire à nouveau appel à nos services. A très bientôt. Alcool et objets confectionnés Icon_sunny

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moi je le trouve très beau, et ça fait un acronyme de plus pour le dictionnaire.
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Message  SVP le Mar 29 Sep 2009 - 18:43

Bozinchu a écrit:Pour info il faut une autorisation pour détenir de l'alcool dans un EPLE (en cuisine ou en stock de restaurant d'application)
Comme il faut d'ailleurs une autorisation pour détenir certains produits dangereux ou même des drogues (et oui) dans les laboratoires de sciences.

Après quand cela est entré dans un cadre pédagogique le produit n'est plus illicite et devient "utilisable" par les élèves....


Et quand c'est stocké chez l'AC ?
J'en connais un qui va être baba aux rhums.
Est-ce illico illicite ?


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Message  anabiose le Mar 29 Sep 2009 - 19:25

Grincheux a écrit:
Bozinchu a écrit:Pour info il faut une autorisation pour détenir de l'alcool dans un EPLE (en cuisine ou en stock de restaurant d'application)

Intéressant. Qui délivre cette autorisation ?

Au service des douanes de ton département, mais comme j'ai pas lu la suite, il se peut qu'un collègue ait déjà répondu...

Journée de m...e, je vous dis...
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Message  Bozinchu le Mar 29 Sep 2009 - 19:46

anabiose a écrit:
Au service des douanes de ton département, mais comme j'ai pas lu la suite, il se peut qu'un collègue ait déjà répondu...

Pas un mais plusieurs.... Alcool et objets confectionnés Icon_lol

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Message  anabiose le Mar 29 Sep 2009 - 20:25

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Message  Hippos le Mer 30 Sep 2009 - 11:27

Isaac Newton a écrit:Alcool et objets confectionnés Affraid Alcool et objets confectionnés Affraid C'est quoi la bestiole qui vient de poster ?!? C'est un légume, un fruit, une chose d'outre-espace ?

Bon,

Je vous remercie d'avoir choisi le forum pour progresser dans votre métier et vous souhaite une agréable journée. N'hésitez pas à faire à nouveau appel à nos services. A très bientôt. Alcool et objets confectionnés Icon_sunny

Il est bizarre quand même... Alcool et objets confectionnés Suspect

C'est une souris d'ordinateur. Tu n'étais pas bien réveillé, ô Génie !

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Il faudrait essayer d'être heureux, ne serait-ce que pour donner l'exemple. (Jacques Prévert)
Les règles de modération sur le forum.
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Message  Isaac Newton le Mer 30 Sep 2009 - 11:32

Ah. Alcool et objets confectionnés Icon_neutral

Ça évoquait plutôt un ananas pas frais pour moi. Mais si tu le dis... Why not ? Alcool et objets confectionnés Icon_rolleyes

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Message  Winnie le Mer 30 Sep 2009 - 11:47

Grincheux :

"Dans le cas où l'activité envisagée serait
uniquement la vente à emporter ou la restauration (avec boissons
servies pendant le repas), une licence spécifique est délivrée
par le service des Douanes."


ici : http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/demarches/licences_boissons.htm

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Message  Patou le Mer 30 Sep 2009 - 14:36

Grincheux a écrit:Note à Boz : j'ai activé la fonction "Rechercher".

Bonjour,

Le cas se pose, dans les SEGPA à spécialité de cuisine, des objets confectionnés contenant de l'alcool fort (babas au rhum par exemple) devant être utilisé par les élèves.

Le code du travail parle de l'interdiction d'introduction d'alcools autres que le vin, la bière, etc. à destination des personnels.

Mais les élèves ?

Avez-vous été confrontés à cette situation ? Quelle décision avez-vous prise ? Sur quelle base réglementaire ?

Merci !

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mon cher Grinchounet,
si tu nous disait franchement ce dont ton IA veux que tu l'informes, on pourra sûrement mieux te répondre, et voire même te donner la trame d'une note à son intention (t'oublieras pas la répartition des étrennes de fin d'année aux collègues qui se décarcassent Alcool et objets confectionnés Icon_geek


Dernière édition par Patou le Mer 30 Sep 2009 - 16:44, édité 1 fois
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Message  Invité le Mer 30 Sep 2009 - 15:10

Isaac Newton a écrit:Alcool et objets confectionnés Affraid Alcool et objets confectionnés Affraid C'est quoi la bestiole qui vient de poster ?!? C'est un légume, un fruit, une chose d'outre-espace ?

Bon,

Je vous remercie d'avoir choisi le forum pour progresser dans votre métier et vous souhaite une agréable journée. N'hésitez pas à faire à nouveau appel à nos services. A très bientôt. Alcool et objets confectionnés Icon_sunny

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c'est une souris bien sûr! Alcool et objets confectionnés Icon_smile

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Message  aline le Jeu 1 Oct 2009 - 17:34

Décidément, on en apprend tous les jours. ça fait un temps certain que je travaille dans l'intendance, et je n'ai jamais entendu parler d'une autorisation pour détenir un peu de vin, que ce soit pour cuire le coq ou pour servir à l'inspecteur (invité, bien sûr), ou pour le champagne (mais oui, certains ont les moyens) servi après le C.A. Qu'est-ce que je peux prendre comme risques sans m'en douter! Ce forum est très intéressant, mais parfois déprimant.

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Message  Winnie le Mar 6 Oct 2009 - 9:51

Je fais remonter car j'ai trouvé le document chez moi (eh oui, je suis dans les clous !) et la note de la direction des douanes qui précédait la demande. Les 2 datent de 1999.
Cette mesure a été induite par la loi de finances 1999 article 47 (JO du 31/12/1998).

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Message  marco le Mar 6 Oct 2009 - 16:26

Grincheux a écrit:Note à Boz : j'ai activé la fonction "Rechercher".

Bonjour,

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dans le code du travail il s'agit effectivement de l'alcool que l'on boit (de plus en plus en l'espèce...) et non de celui qui sert aux préparations culinaires.
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