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Indemnité régie temporaire de voyage prof

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Message  Jeremie le Lun 14 Sep 2009 - 11:54

Un prof par en voyage au Maroc avec ses élèves. Je prévois une régie de
4 000 € environ.
Je lis dans les textes et modèles fournis par le Rectorat, que le régisseur doit percevoir une indemnité de responsabilité fixée par l’arrêté du 28 mai 1993 , modifié par l'arrêté du 3 septembre 2001.
Je sais bien comment instituer une régie temporaire mais je ne sais pas qui doit verser cette indemnité, ni comment la calculer?
D'ailleurs, dois-je vraiment instituer cette indemnité?
Quelqu'un peut-il m'aider?
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Message  Fondateur le Lun 14 Sep 2009 - 12:05

Jeremie a écrit:
D'ailleurs, dois-je vraiment instituer cette indemnité?

Indemnité régie temporaire de voyage prof 173855

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Message  Jeremie le Lun 14 Sep 2009 - 12:11

Bon, je reformule:
Dois-je prévoir une indemnité pour un prof régisseur temporaire d'avance?
Si oui, comment calculer cette indemnité et qui la paie: le Rectorat?
Si non, je vais déjeuner...
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Message  coffeeman le Lun 14 Sep 2009 - 12:24

Indemnité due par l'employeur donc le rectorat, mais par principe "officieux" il n'y a jamais d'indemnités sur les régies temporaires .
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Message  Jeremie le Lun 14 Sep 2009 - 12:28

Merci beaucoup !!
Excellente journée à toi cher collègue. Indemnité régie temporaire de voyage prof Emo2_bie
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Message  Vieil intendant le Lun 14 Sep 2009 - 13:06

Jeremie a écrit:Un prof par en voyage au Maroc avec ses élèves. D'ailleurs, dois-je vraiment instituer cette indemnité?

Tu lui offres des vacances au Maroc, tu veux pas en plus le payer...
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Message  Invité le Lun 14 Sep 2009 - 13:13

On lui demande pas de prévoir un cautionnement et on lui verse pas d'indemnités.
La satisfaction d'un séjour au Maroc tous frais payés est suffisante.

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Message  Hippos le Lun 14 Sep 2009 - 13:45

coffeeman a écrit:Indemnité due par l'employeur donc le rectorat, mais par principe "officieux" il n'y a jamais d'indemnités sur les régies temporaires .
Pfff a écrit:On lui demande pas de prévoir un cautionnement

Sauf erreur de ma part (je ne suis pas un spécialiste), ce n'est pas par un principe officieux qu'on ne prévoit pas d'indemnité sur une régie temporaire, mais parce qu'on ne demande pas de cautionnement dans ces cas-là. La rémunération vient en effet en contrepartie du risque pris. J'ai bon ?

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Message  Eric le Lun 14 Sep 2009 - 14:05

Confirmé par l'instruction 05-042-M9R : dispense de cautionnement pour les régies temporaires ne dépassant pas 6 mois.
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