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 Déclaration d'effectif par niveau

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MessageSujet: Déclaration d'effectif par niveau   Déclaration d'effectif par niveau Icon_minitimeJeu 18 Juin 2009 - 11:41

Bonjour à tous, visite péparatoire à la CHS de ma CT , on m'a demandé de préparer une "déclaration d'effectif par niveau".

J'ai à peu près compris ce que c'est, mais par contre je ne sais pas du tout s'il existe un modèle obligatoire ou si chaque EPLE fait la sienne propre.

Si chaque bahut est libre, avez vous des modèles à proposer car j'ai un peu de mal à me représenter la forme qu'elle doit prendre.
(pas trouvé sur le site du patron, pas plus que sur le forum)

Merci.
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MessageSujet: Re: Déclaration d'effectif par niveau   Déclaration d'effectif par niveau Icon_minitimeJeu 18 Juin 2009 - 11:54

Un modèle :

Effectifs par niveau :

- 6° = W ;
- 5° = X ;
- 4° = Y;
- 3° = Z.

Signé : l'Intendant.

De rien, c'est toujours un plaisir de te donner un coup de main.
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MessageSujet: Re: Déclaration d'effectif par niveau   Déclaration d'effectif par niveau Icon_minitimeJeu 18 Juin 2009 - 12:06

Moi je fais un petit document avec le papier à entête du lycée signé par le CE.

DECLARATION D'EFFECTIFS

Bâtiment A
Rdc : 100
1er Etage : 100

Bâtiment B
Rdc : 200
1er Etage : 150
3ème Etage 150

Etc..

Ca a convenu à la commission de sécurité la dernière fois qu'elle est passée.
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MessageSujet: Re: Déclaration d'effectif par niveau   Déclaration d'effectif par niveau Icon_minitimeJeu 18 Juin 2009 - 12:10

Pfff a écrit:


Bâtiment B
Rdc : 200
1er Etage : 150
3ème Etage 150


Ils ont construit un 3e étage sans 2e étage chez toi ? Suspect
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MessageSujet: Re: Déclaration d'effectif par niveau   Déclaration d'effectif par niveau Icon_minitimeJeu 18 Juin 2009 - 12:15

regarder dans le PV de la commission sécurité, normalement cela doit y figurer
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MessageSujet: Re: Déclaration d'effectif par niveau   Déclaration d'effectif par niveau Icon_minitimeJeu 18 Juin 2009 - 12:38

Merci beaucoup pour vos réponses.

Je vais donc faire ça à mon idée et j'espere que ça passera (peut être un type de doc à proposer à Nanard pour le site ?)

Grincheux : merci pour ton aide (j'ai pas mal rigolé (on entend "niveau" par "étage") et crois moi j'en ai sacrément besoin en ce moment)

Gars du Doubs : non, justement, le document ne figure pas au PV de la CHS précédente mais merci.
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MessageSujet: Re: Déclaration d'effectif par niveau   Déclaration d'effectif par niveau Icon_minitimeJeu 18 Juin 2009 - 13:57

je ne parle pas du PV d'une CHS

mais de celui de la commission départemental de sécurité qui donne son avis sur l'ouverture d'un EPLE. Il donne le nombre de dégagement nécessaire par niveau et pour un nombre de public donné.
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MessageSujet: Re: Déclaration d'effectif par niveau   Déclaration d'effectif par niveau Icon_minitimeJeu 18 Juin 2009 - 14:07

Vais aller vérifier ça mais un peu plus tard.

Merci.
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MessageSujet: Re: Déclaration d'effectif par niveau   Déclaration d'effectif par niveau Icon_minitime

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