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Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

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Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  Nicolas le Jeu 28 Sep 2006 - 19:24

... et dis moi si je me trompe ;-) ...

Pour un personnel administratif recruté sous contrat à mi-temps sur 10 mois (1er sept -> 30 juin) , j'utilise les bases de calcul suivantes mais j'ai des doutes :

Pour un temps plein : 35h x 43 semaines - (2,5j x 7h x 10 mois) = 1330 h

Pour un mi-temps : 1330 / 2 = 665 h çàd par semaine présence élèves : 665/36 = 18,5 h.

Je ne tiens pas compte dans ce calcul des jours de fractionnement, jours fériés suivis ou précédés blabla ...

Qu'en pensez vous ?

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  Fréléo le Jeu 28 Sep 2006 - 23:59

Nicolas a écrit:... et dis moi si je me trompe ;-) ...
Je suis désolé à avoir dire ça après ce que j'ai lu sur un autre sujet ( Wink ) mais je ne suis pas d'accord dans la mesure où en faisant ce que tu fais, tu annualises son temps de travail alors que "le temps de travail applicable aux agents non titulaires recrutés sur contrat à durée déterminée inférieure ou égale à dix mois est organisé sur la base d'un cycle hebdomadaire de 35 heures et sur la base de 2,5 jours ouvrés de congés par mois de service."

Donc pour moi, pour un mi-temps, c'est 17h30 par semaine et 12,5 jours de congés. Ca, c'est la règle.
Après, si ce personnel est d'accord pour faire plus chaque semaine en ayant plus de congés, ça devrait pas déranger grand monde, non ?
Par contre, s'il n'est pas d'accord, je ne m'y risquerais pas avocat

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  coffeeman le Ven 29 Sep 2006 - 0:31

forum avec sieur Fréléonat.

Il n'y a pas d'annualisation pour les personnels contractuels, et c'est logique, ils sont en situation précaire, ils n'ont pas à subir les aléas de fonctionnement de l'établissement.
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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  Nicolas le Ven 29 Sep 2006 - 9:15

Merci pour vos réponses ...

Si j'ai bien compris, je me trompe donc au niveau du raisonnement (et notamment pour ce qui concerne la base réglementaire), mais je peux quand même avec l'accord de la personne concernée utiliser le résultat obtenu çàd 665h sur 10 mois ... ooups je voulais dire 18h30 par semaine eu égard aux congés ;-) ...

Bonne journée à tous et vive le we ...

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  Canard le Ven 29 Sep 2006 - 9:37

Pour un contractuel type 10 mois moi j'annualise et de la facon suivante
35heures*43 semaines soit 1505 heures
2.5 jours de congés par mois = 7h+7h+3.5h =17.5 h congés par mois soit 175 heures de congés pour la période considérée
1505 - 175 = 1330 heures
Avec ces 1330 heures j'annualise alors le temps de travail sur les jours d'ouverture de l'établissement.
Forcément y'a plus de 35 heures par semaines mais au bout du compte l'esprit des "35 heures" est respectée. Cette manière de faire ne m'a jamais valu de remarque ni des agents concernés, ni du Rectorat, ni de la CT
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HORAIRE CONTRACTUEL 10 MOIS

Message  Invité le Ven 29 Sep 2006 - 11:49

J'ai calculé de cette manière jusqu'à réception des contrats faits par ma chère collectivité : contractuels 10 mois = 4 jours de congés par mois....résultat, mes contractuels dont le chef cuisine s'arrêtent le 10/06...comme mon internat !!!!
grr baston zx tir fume

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  jy lancien le Ven 29 Sep 2006 - 13:43

Je le re-re-re-re dis, continuons à jouer au c.n avec l'annualisation de CDD et on pourra s'organiser une bouffe dans la salle d'attente des Prud'hommes dès que ces agents auront compris le truc, ce qui ne saurait tarder !!
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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  Canard le Ven 29 Sep 2006 - 15:43

Si on leur fait 35 heures par semaine et 2.5 journées de congés par mois...ca va dire qu'on leur fait cadeau de toutes les petites vacances non?
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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  jy lancien le Ven 29 Sep 2006 - 15:54

Et alors, on n'est pas profs de morale .
si on veut que ça change, on se lance dans la politique et on fait évoluer les Lois et Règlements !!! En attendant, j'applique et tant mieux pour les bénéficiaires.
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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  Canard le Ven 29 Sep 2006 - 15:56

t'as raison tiens je vais allez en touché 2 mots à Ségo et Nico lol!
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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  ghisa le Ven 29 Sep 2006 - 16:04

ne jamais annualiser les contractuels et contrats privés (CAE et CA) 35 heures hebdo et 2.5 jours / mois de vacances.Les vacances sont donc les mêmes pour les agents, les contractuels et contrats privés. Ils sont certes gagnants au niveau des vacances à travailler dans un étab scolaire mais la précarité mérite bien cela !! en tant que gestionnaire çà m'arrange pas, en tant que citoyen je n'y vois aucun inconvénient !!! Cette dualité m'est de + en + insupportable, et à mon avis ce n'est qu'un début !! Mais bon comme disait l'autre : les fonctionnaires sont fait pour fonctionner lol! pleure

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  Patou le Ven 29 Sep 2006 - 16:48

jy lancien a écrit:Je le re-re-re-re dis, continuons à jouer au c.n avec l'annualisation de CDD et on pourra s'organiser une bouffe dans la salle d'attente des Prud'hommes dès que ces agents auront compris le truc, ce qui ne saurait tarder !!

pour patienter en attendant Fresnes ou les Baumettes rire rire rire
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CONGES pour agent contractuel de bureau

Message  Guillaum le Mer 5 Oct 2011 - 16:34

Bonjour, j'ai besoin d'éclaircissement car je ne comprends pas très bien le raisonnement du gestionnaire du lycée dans lequel je suis contractuel de bureau (10 mois). Du 07/09 au 06/10/2011, j'ai été employé sur un contrat à 80% soit 28 heures par semaine et 2 jours de congés). Je suis renouvelé à partir du 07 octobre jusqu'au 06/11/2011 en remplacement d'un arrêt maladie, toujours à 80% mais compte tenu qu'il y a les vacances scolaire (1 semaine + 2 jours et demis), on me dit que si je reste à 28h par semaine, je suis redevable d'heures puisque je vais prendre 2.5 jours de vacances scolaire en guise de congés et il me restera une semaine ou je serai rémunéré alors que le lycée sera fermé. On me demande de récupérer ces 28 heures ( semaine de vacance de la Toussaint) sur les 13 jours travaillés c'est dire entre le 07/10 et le 06/11/2011. Du coup çà me ferait passer à 35h payés 28 par semaine? Est-ce normal de calculer ainsi car le chef d'établissement n'aurait pas pu faire récupérer des heures à quelqu'un ayant eu un contrat à 100%.... qui pourrait me dire s'il n'y a pas une erreur là et si on est pas en dehors des clous côté code du travail? Ils ont le droit de me demander d'être présent 35h payées 28 en se justifiant par l'histoire des vacances scolaire? Je trouve çà quand même abusé et osé, comme manière de faire, surtout quand on ne compte pas ses heures comme moi... Merci pour vos éclairages, j'attends vos avis sur cette question...

Merci par avance!

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  Invité le Mer 5 Oct 2011 - 16:57

Faut calculer.
Si tu es scandalisé de devoir travailler plus par semaine en période scolaire, tu dois aussi l'être si tu prends plus de jours de congé que ceux auxquels tu as droit.
Le mieux est donc de transformer tout ça en heures et de voir si tu es eu ou pas.
Chez moi, les secrétaires font 40 H par semaine en période scolaire et prennent plus de congés que leur droit pendant les vacances scolaires. Globalement, elles ne font pas plus de 35 H en moyenne et il ne leur vient pas à l'idée de dire qu'on leur vole 5 H par semaine.
Faut calculer (globalement).

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réponse

Message  Guillaum le Mer 5 Oct 2011 - 17:13

Ben sur leurs contrats, le Rectorat indique bien sur le base de 35h!!

No  justement je ne veux voler personne, je ne veux pas être redevable d'heures mais je ne veux pas me faire avoir non plus... mais pourquoi un temps complet n'aurait pas à rattraper des heures si le lycée est fermé pendant les vacances de la Toussaint, tout comme on me le demande à moi qui suis à 80% C'est pas très juste tout çà! Ou alors dans ce cas je demande à ce que mon contrat se terminent le soir des vacances scolaires et qu'il reprenne le jour de la rentrée. Comme çà, je reste indemnisé par les assedics 10 jours et comme çà je ne vole ni le rectorat ni le lycée qui m'emploie et je ne fais pas 35h payées 28! Je sais pas si c'est possible d'interrompre un contrat pour raison de vacances scolaires

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  nomade le Mer 5 Oct 2011 - 17:33

Tu as un nombre d'heures à faire calculées par rapport à la durée de ton contrat.
Si le lycée est fermé une semaine, tu ne peux pas faire tes heures, il est donc logique de les répartir sur les jours où il est ouvert.

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  nomade le Mer 5 Oct 2011 - 17:40

Pour répondre à Nicolas :

le temps de travail est de 1607 h pour 12 mois soit 1339 h pour 10 mois
1339 h auxquelles il faut déduire les congés (175 h) soit 1164 h à faire pour un contrat 10 mois à 100%
soit 582 h à faire pour un 50%

le tout réparti sur les jours d'ouverture de l'établissement.












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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  univers le Mer 5 Oct 2011 - 21:09

bonsoir

c'est bien de répondre à Nicolas, mais je pense que depuis le temps, il a eu sa réponse Wink

Quant à Guillaum il me semble plus préocupé par ce que font les autres (titulaires) que par sa situation. Peut être qu'ils ne rattrapent pas car ils font déjà 40 ou 41h par semaine pour tenir compte des vacances
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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  Guillaum le Mer 5 Oct 2011 - 21:52

Non mais c'est pas du tout çà, on peut pas comparer titulaire et contractuel: comment je peux rattraper une semaine de 28h en 2X 5 jours de boulots, je vais quand même pas même pas me faire 45h par semaine!!! Sachant que les bureaux ne sont pas ouvert de manière extensive!!!! Ca ferme à 18h!!

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  Colombane le Mer 5 Oct 2011 - 22:00

A voir avec le gestionnaire du rectorat pour les non-titulaires administratifs.
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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  nomade le Jeu 6 Oct 2011 - 13:00

univers a écrit:

c'est bien de répondre à Nicolas, mais je pense que depuis le temps, il a eu sa réponse Wink



Effectivement ! La prochaine fois je regarderai de plus près la date d'émission du message. lol!

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HORAIRE CONTRACTUELLE ADMINISTRATIF

Message  valou le Dim 30 Oct 2011 - 14:07

POUR MOIS LES HORAIRES D UNE CONTRACTUELLE ADMINISTRATIF 10 MOIS EST LA SUIVANTE
1593/12=132,75 x10 = 1327,5 - 175 heures conges payes 10 mois = 1152,5 a faire pas plus

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  Bozinchu le Dim 30 Oct 2011 - 14:15

Pourquoi tu enlèves 175H scratch

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CONGES

Message  175H le Dim 30 Oct 2011 - 14:39

Année 2002 : 1600 heures


                      Temps
de travail : 7 h / jour  x 5 jours =
35 h par semaine


                      Congés
(5 fois la durée hebdomadaire) : 5 semaines x 5 jours =  25 jours


                      Soit
25 jours x 7 h = 175 h ou 35 h x 5 = 175 h

175H
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re

Message  valou le Dim 30 Oct 2011 - 15:57

oui c est vrai les 175 h ne doivent pas etre deduit car ils le sont deja dans le nombre d heures desolee
par contre est ce que quelqu un sait si on doit faire des permanences en tant que contractuelle 10 mois car j en doute
et je sais qu on ne doit pas etre annualisé
Je trouve anormal que les titulaires ont le droit à 9 semaine de conges payés dont 4 jours de conges par mois et les contractuelles 2,5 jours savait vous pourquoi

valou
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CONGE MALADIE CONTRACTUELLE 10 MOIS

Message  malade le Dim 30 Oct 2011 - 16:10

BONJOUR POUVAIS VOUS ME DIRE SI QUELQU UN SAIT SI A CHAQUE CONTRAT DE DIX MOIS (contrat renouvele 1 fois) LA CONTRACTUELLE PERD LES 4 PREMIERS MOIS de conge maladie merci

malade
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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  L'intendant zonard le Dim 30 Oct 2011 - 18:07

malade a écrit:BONJOUR POUVAIS VOUS ME DIRE SI QUELQU UN SAIT SI A CHAQUE CONTRAT DE DIX MOIS (contrat renouvele 1 fois) LA CONTRACTUELLE PERD LES 4 PREMIERS MOIS de conge maladie

Non, l'ancienneté se calcule même s'il y a des périodes d'inter-contrat, en tout cas c'est la règle que l'on s'applique au Greta. Et je crois même que c'est valable aussi pour les garçons.

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RE CONGE MALADIE

Message  MALADE le Dim 30 Oct 2011 - 19:10

Intendant Zonard
etes vous sur de cela car j ai des contractuels a qui ont dit qu ils perdent les 4 premiers mois a chaque contrat merci

MALADE
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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  L'intendant zonard le Lun 31 Oct 2011 - 0:33

Sûrs qu'on pratique ça dans mon Greta, oui. Sûr que les rapiats des rectorats et leur conception de la GRH comme une machine à baffes le fassent aussi, j'en suis vraiment pas certain, désolé !

En tout cas d'après moi, argumenté pas de travers, ça se gagne au TA. J'ai une grande confiance dans la justice de mon pays. Et j'ai aussi la certitude que si l'on peut éviter de faire appel à elle, vaut mieux !

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

Message  nomade le Lun 31 Oct 2011 - 10:35

valou a écrit:
1) par contre est ce que quelqu un sait si on doit faire des permanences en tant que contractuelle 10 mois car j en doute
et je sais qu on ne doit pas etre annualisé

2) Je trouve anormal que les titulaires ont le droit à 9 semaine de conges payés dont 4 jours de conges par mois et les contractuelles 2,5 jours savait vous pourquoi

Bonjour,

1) Tu as un nombre d'heures à faire dans l'année. Ces heures peuvent être faites pendant les vacances. C'est ça de moins que tu feras en présence des élèves...

2) Les titulaires ont plus de congés car ils font plus que 35 h par semaine. Cette année, comme eux, je fais 37,5 h par semaine ce qui me donnent quelques jours de congés supplémentaires.

Nous ne sommes pas du tout sous le même statut que les titulaires, il ne faut pas l'oublier !
Il faut s'adapter au poste où l'on est nommé. Si tu ne t'y plais pas, dis toi que dans 10 mois c'est fini, si tu t'y plais, bin tant pis, dans 10 mois c'est fini aussi.

C'est le jeu !

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Re: Horaires personnel contractuel : 10 mois ...

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