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 trop-perçu demi-pension

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3 participants
AuteurMessage
choupette
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choupette


Nombre de messages : 64
Age : 46
Localisation : Loin de tout et de tous
Date d'inscription : 26/09/2008

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MessageSujet: trop-perçu demi-pension   trop-perçu demi-pension Icon_minitimeLun 27 Avr 2009 - 14:59

J'ai cherché parmi les anciens posts mais je n'ai pas trouvé de réponse à ma question, j'espère qu'elle n'a pas déjà été posée.
Est-il possible de rembourser des trop-perçu de demi-pension d'élèves qui ne sont plus dans le collège à leur frère ou soeur scolarisé ?
Malgré plusieurs relances, je n'arrive pas à récupérer les RIB des parents.
Merci pour vos réponses.fleur
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Colombane
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Colombane


Nombre de messages : 1187
Age : 66
Localisation : en plein centre
Date d'inscription : 11/09/2008

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MessageSujet: Re: trop-perçu demi-pension   trop-perçu demi-pension Icon_minitimeLun 27 Avr 2009 - 15:03

Mon ancien AC envoyait des chèques aux familles par la poste sur la foi des anciens documents (représentant légal, adresse).
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Gars du Doubs
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Gars du Doubs


Nombre de messages : 1754
Age : 55
Localisation : Meylan
Date d'inscription : 30/03/2006

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MessageSujet: Re: trop-perçu demi-pension   trop-perçu demi-pension Icon_minitimeLun 27 Avr 2009 - 15:35

compensation entre des factures du par le même créancier sauf que la c'est favorable à la famille. Je ferai une régul comptable sur les droits constatés de manière à ce que la famille soit informé
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MessageSujet: Re: trop-perçu demi-pension   trop-perçu demi-pension Icon_minitime

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trop-perçu demi-pension
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