Certificat administratif

Bonjour,
j'ai retrouvé un original de facture ( 40 euros ) pour un abonnement de septembre 2007. Cette facture est dûe par l'établissement. Je vais donc mandater sur le même compte sur l'exercice courant. Mon souci est de savoir si je dois fournir un certificat administratif de l'ordonnateur pour cet oubli ( dans la mesure où je possède une facture originale) ?
Merci

A mon avis oui, expliquant le retard, du genre :

Je soussigné, , Ordonnateur du , certifie que :



la facture , réf du 2007



de la Société pour un montant de



nous a été envoyé le « date arrivée »



J’atteste que cette facture n’a pas déjà fait l’objet d’un paiement.

















Fait à , le



Le Proviseur,

J’atteste que cette facture n’a pas déjà fait l’objet d’un paiement

C'est plutôt l'attestation de l'agent comptable....

GM a écrit:

J’atteste que cette facture n’a pas déjà fait l’objet d’un paiement

C'est plutôt l'attestation de l'agent comptable....

Exact, cette mention ne sert à rien, sauf à utiliser de l'encre.

J-M a écrit:

GM a écrit:

J’atteste que cette facture n’a pas déjà fait l’objet d’un paiement

C'est plutôt l'attestation de l'agent comptable....

Exact, cette mention ne sert à rien, sauf à utiliser de l'encre.

Tu préféres "liquidation" ou "mise en paiement" ?
J'utilise également ce type de certificat de l'ordo dans ce cas.

N@n@rd a écrit:

J-M a écrit:

GM a écrit:

J’atteste que cette facture n’a pas déjà fait l’objet d’un paiement

C'est plutôt l'attestation de l'agent comptable....

Exact, cette mention ne sert à rien, sauf à utiliser de l'encre.

Tu préféres "liquidation" ou "mise en paiement" ?
J'utilise également ce type de certificat de l'ordo dans ce cas.

et pourquoi pas "mandatement" tout bêtement? On applique la réglementation comme en matière de paiement sur dupplicata, avec certificat de non mandatement antérieur de l'ordonnateur.

N@n@rd a écrit:

J-M a écrit:

GM a écrit:

J’atteste que cette facture n’a pas déjà fait l’objet d’un paiement

C'est plutôt l'attestation de l'agent comptable....

Exact, cette mention ne sert à rien, sauf à utiliser de l'encre.

Tu préféres "liquidation" ou "mise en paiement" ?
J'utilise également ce type de certificat de l'ordo dans ce cas.

C'est que je ne comprends pas l'intérêt de ces "certificats administratifs".

Je n'en trouve pas trace dans la règlementation, rarement dans la jurisprudence.

Actuellement, j'en suis à la conclusion qu'il s'agit d'une mauvaise interprétration du règlement de la comptabilité publique (article 7) :

Les ordonnateurs sont responsables des certifications qu'ils délivrent.

Je le vois comme ça. Les AC pensaient que ces "certificats" indiquant l'absence de mandatement antérieur pourrait les dédouaner de leurs responsabilités (je l'ai encore croisé récemment ce raisonnement).
Or, il n'en ai rien. Cela n'empêchera pas le débêt pour double paiement, s'il a lieu.

Donc le "certificat" est utilisé pour apporter une précision nécessaire au comptable lui permettant d'éviter un rejet inutile. Et dans le cas présent, je ne vois pas l'intérêt d'indiquer que la facture n'a pas fait l'objet d'un mandatement/liquidation/paiement, puisque dans tous les cas, le comptable devra vérifier qu'effectivement le mandatement de cette facture n'a pas été admis.
On pourra dire que c'est une sécurité pour veiller à ce que l'ordonnateur (le GM en fait) ne fasse pas n'importe quoi et de ce fait vérifie si elle a été déjà mandaté. Mais dans ce cas là, s'il vérifie, pourquoi faire un "certificat" ? Pour être sur qu'il a vérifié ? Mais il peut très bien se contenter de faire le "certificat" et ne pas vérifier.
C'est d'ailleurs ce que je fais, je ne vérifie pas plus en faisant un "certificat". J'ai d'ailleurs toujours une pensée émue pour Courteline quand je rédige des trucs comme encore récemment :
"Je soussigné Truc, principale de Bidule, certifie que le four micro-onde a bien été acheté pour l'opération Chose".
Moi qui pensait que l'attestation de service fait et l'imputation valait attestation de ces mentions.

Enfin, bref, pourquoi demanderiez-vous un "certificat" dans cette hypohèse d'une facture 2007 pas encore mandatée ?

Dans ce cas de figure, je me contente d'écrire au stylo sur la facture "facture perdue", "facture arrivée en retard", tout autre message de ce genre. Je signe et je tamponne de mon sceau de gestionnaire. L'AC râle en disant que je suis hors délai....etc.... mais ne me demande rien de plus.

Colombane a écrit:Dans ce cas de figure, je me contente d'écrire au stylo sur la facture "facture perdue", "facture arrivée en retard", tout autre message de ce genre. Je signe et je tamponne de mon sceau de gestionnaire. L'AC râle en disant que je suis hors délai....etc.... mais ne me demande rien de plus.

La signature du gestionnaire n'a aucune - mais alors strictement aucune - valeur (sauf délégation). Plutôt que d'écrire sur les factures et faire signer l'ordo, faites un certificat.

Bon sur mon groin :

Deux TPG successifs ont été constitués débiteurs du montant des indemnités de logement versés à un inspecteur départemental su Service incendie - qui était logé - au motif qu'ils n'avaient pas demandé : "la production d'un certificat administratif complétant les énonciations des pièces justificatives lorsque celles-ci leur paraissent insuffisantes ou imprécises". (CC 20 sept. 1972, Cazenanve et Mazerolle)

Source : le Trésorier payeur général, André Neurrisse.

ça me donne pas la réponse pour le cas initial, mais au moins dans quel cas il est nécessaire de demander un certificat.

J-M a écrit:Bon sur mon groin :

Deux TPG successifs ont été constitués débiteurs du montant des indemnités de logement versés à un inspecteur départemental su Service incendie - qui était logé - au motif qu'ils n'avaient pas demandé : "la production d'un certificat administratif complétant les énonciations des pièces justificatives lorsque celles-ci leur paraissent insuffisantes ou imprécises". (CC 20 sept. 1972, Cazenanve et Mazerolle)

Source : le Trésorier payeur général, André Neurrisse.

ça me donne pas la réponse pour le cas initial, mais au moins dans quel cas il est nécessaire de demander un certificat.

Effectivement.
Face à un mandat je me pose toujours la question : " une personne extérieure comprendrait-elle de quoi il retourne exactement sans avoir besoin d'éléments complémentaires ?"
Si la réponse est négative je compléte la facture (dans le cas par exemple où il est indiqué un "XZ2347" je rajoute "bitoniau pour mesures des ondes en physique") ou rédige un certificat explicatif que je fais signer par l'ordo.

Il n'est pas fait mention de "certificat administratif" dans l'intruction.

Même quand il a tort, faut qu'il ait raison... T'as pensé à consulter, mon petit hamster urticant ?

Pour terminer, tout est là dans l'instruction sur les pièces justificatives § 1.3.1 :

À cet égard, il est souligné que la production de certificats administratifs ne saurait valablement se substituer à une pièce justificative prévue par la liste des pièces justificatives. La production d’un certificat administratif en substitution d’une pièce justificative s’analyse comme l’absence de production de cette dernière. Dans ce dernier cas, les comptables doivent suspendre le paiement pour absence ou insuffisance de pièces justificatives.
Toutefois, la production de certificats administratifs est admise dans les cas où ceux-ci sont prévus, de manière explicite, par la liste des pièces justificatives.
De la même manière, le certificat administratif ne peut être utilisé pour compléter ou préciser les énonciations de pièces produites telles qu’elles sont réglementées par la liste. En effet, il est rappelé que la validité (ou la
valeur probante) des pièces justificatives est conditionnée par des critères très précis de forme et de contenu. Lorsque ces pièces ne répondent pas à cette exigence, l’ordonnateur doit les rectifier ou les compléter.
Pour autant, rien ne s’oppose à ce que l’ordonnateur produise des pièces précisant et complétant, en tant que de besoin, celles prévues à la liste des pièces justificatives. Ainsi, il est possible à une assemblée locale de donner au comptable toutes précisions utiles sur les bases de la liquidation de la dépense. En cette hypothèse, le comptable, qui n’est pas juge de la légalité, devra tenir compte de ces énonciations. Toutefois, au cas où, par exemple, l’imprécision rencontrée le serait dans le cadre d’un contrat, il serait nécessaire que la clarification intervienne non par simple délibération mais par un avenant à ce contrat matérialisant l’accord des parties.

Donc, dans le cas du GM le certificat n'est pas nécessaire (d'ailleurs mon AC n'avait pas demandé ce document pour ma facture de 2005 réglée en 2007).

GM a écrit:Bonjour,
j'ai retrouvé un original de facture ( 40 euros ) pour un abonnement de septembre 2007. Cette facture est dûe par l'établissement. Je vais donc mandater sur le même compte sur l'exercice courant. Mon souci est de savoir si je dois fournir un certificat administratif de l'ordonnateur pour cet oubli ( dans la mesure où je possède une facture originale) ?
Merci

Le souci premier n'est pas comme certain de se creper le chignon (à poils)sur l'obligation textuelle de fournir ou non un certificat à son AC.
Ta facture est de 2007, tu veux la payer sur 2008, c'est donc "naturel" de joindre une explication.
Que pensera le controleur de la CRC au vu d'une facture 2007 payée sur 2008 sans explication complémentaire? que l'AC, mais également le CE et son GM sont laxistes, aveugles ou incompétents? et que ça mérite un exament approfondi des comptes.
Que tu l'appelles certificat administratif ou note explicative ou d'information, qu'importe ! joins une explication signée de l'ordo. (par respect envers l'AC je joindrais également toute édition de recherche GFC2007 permettant d'assurer qu'il n'a pas eu de mandat2007)

momo a écrit:

GM a écrit:Bonjour,
j'ai retrouvé un original de facture ( 40 euros ) pour un abonnement de septembre 2007. Cette facture est dûe par l'établissement. Je vais donc mandater sur le même compte sur l'exercice courant. Mon souci est de savoir si je dois fournir un certificat administratif de l'ordonnateur pour cet oubli ( dans la mesure où je possède une facture originale) ?
Merci

Le souci premier n'est pas comme certain de se creper le chignon (à poils)sur l'obligation textuelle de fournir ou non un certificat à son AC.
Ta facture est de 2007, tu veux la payer sur 2008, c'est donc "naturel" de joindre une explication.
Que pensera le controleur de la CRC au vu d'une facture 2007 payée sur 2008 sans explication complémentaire? que l'AC, mais également le CE et son GM sont laxistes, aveugles ou incompétents? et que ça mérite un exament approfondi des comptes.
Que tu l'appelles certificat administratif ou note explicative ou d'information, qu'importe ! joins une explication signée de l'ordo. (par respect envers l'AC je joindrais également toute édition de recherche GFC2007 permettant d'assurer qu'il n'a pas eu de mandat2007)

Mon avis qu'il s'en fout pour 40 €. Mais par respect envers l'AC, il ira sans doute vérifier le compte de 2007 pour voir si le paiement n'a pas déjà eu lieu, certificat ou non.

Respect envers l'AC, j'aurais tout lu ici.

J-M a écrit:Mon avis qu'il s'en fout pour 40 €.

"belle mentalité ! " (c)

J-M a écrit:Mais par respect envers l'AC, il ira sans doute vérifier le compte de 2007 pour voir si le paiement n'a pas déjà eu lieu, certificat ou non.

C'est sur qu'au lieu d'envoyer une observation il préférera faire le boulot qu'aurait du faire l'AC le GM et le CE !

J-M a écrit:[Respect envers l'AC, j'aurais tout lu ici.

Présenter la pièce avant qu'on me la demande (ou qu'on oubli de me le demander), je le fait en effet par respect. et je le ferais d'autant plus spontanément pour un AC qui sera seul dans 4 ans à répondre à la CRC (avec un GM ou un CE aux abonnés absents, ne serait-ce que par une simple mutation (au trésor par ex) ).

Je remarque que tu auras été toujours égal à toi même sur le forum en ta qualité de GM. D'une présence assidue et précieuse au niveau de l'assistance juridique mais gachée par une attitude ACphobe démesurée et jusqueboutiste au point malheureusement de te discréditer.
J'attends néanmoins le nouveau JM à la rentrée, lui qui paradoxalement franchira de son plein gré la frontière vers le coté obscur de la partie double de la comptabilité. Au Dieu (VI ou JY, jsais plus, ou les deux) faites que plus grand bien lui en fasse. (nb : je lecrois)

ça existe des injonctions : "Pourquoi avoir payé cette facture 2007 sur 2008 sans avoir demandé à l'ordonnateur si ça avait été payé en 2007" ?

Et sans certificat, on peut répondre : "L'ordonnateur avait perdu la pièce qu'il a retrouvé en 2008" ?

(deux vrais questions, pas de sous-entendus derrière).

Je ne suis pas ACphobe, simplement je suis irrité par l'attitude : "je le suis, pas toi, alors ferme la petit khon". Ce n'est pas specifique aux AC mais c'est particulièrement répandu chez les AC (et encore plus chez ceux qui ne maîtrisent pas la règlementation en matière de comptabilité publique et qui ne comprendront jamais que cette comptabilité publique ce n'est que du Droit).

Isaac Newton a écrit: Même quand il a tort, faut qu'il ait raison... T'as pensé à consulter, mon petit hamster urticant ?

Je sais, l'autocitation, c'est mégalo, mais j'ai rien trouvé de mieux...

Isaac Newton a écrit:

Isaac Newton a écrit: Même quand il a tort, faut qu'il ait raison... T'as pensé à consulter, mon petit hamster urticant ?

Je sais, l'autocitation, c'est mégalo, mais j'ai rien trouvé de mieux...

Au départ veint ma remarque : "indiquer sur le certificat que l'ordonnateur atteste l'absence de paiement ne sert à rien".

Ensuite, voyant Nanard qui dit "liquidation ou mandatement ?" et Sainte barbe qui en rajoute, je me dis : "Ha, des mecs compétents (a priori) le demande et le font, donc je dois me planter".
Je fais quelques recherches qui aboutissent à rien, je continue en me disant : "au moins si je trouve que le certificat sert à rien c'est toujours ça de pris" puis je trouve la mention indiqué plus haut : "ok, je me suis trompé", faut un certificat dans certains cas.

Reste la question initiale : "la mention de l'absence d'ordonnancement a-t-elle une utilité pour le comptable", je trouve grâce à l'aide de Sainte barbe, ma réponse : "non ça sert à rien, ça couvre pas le comptable". Je cite le passage et je me récolte un : "qu'est-ce qu'il s'énerve le GM, si l'AC le demande c'est que c'est fondé, pas besoin de se poser la question de son utilité".

Non pas de problème là-dessus, je reconnais que j'ai eu tort. J'ai longtemps pensé que les agents comptables d'EPLE était des personnes qualifiées et que de par leurs fonctions toujours alertes sur les évolutions comptables et règlementaires, bref des gens intelligents. Et bien non, ce ne sont vrais que des petits bourgeois installés (à de rares exceptions, il est vrai).

Mon cher J-M, tu nous expliqueras, si tu le veux bien, ce que peut être le contraire d'un "petit-bourgeois installé". Ce devrait être édifiant.

J-M a écrit:[ J'ai longtemps pensé que les agents comptables d'EPLE était des personnes qualifiées et que de par leurs fonctions toujours alertes sur les évolutions comptables et règlementaires, bref des gens intelligents. Et bien non, ce ne sont vrais que des petits bourgeois installés (à de rares exceptions, il est vrai).

Que voilà un jugement définitif. Tu as travaillé avec combien de comptables pour avoir une opinion aussi tranchée ?
Personnellement je connais des dizaines de comptables et j'ai une vue un peu plus précise de la profession ; mais je serai bien en peine d'en tirer une généralité.
J'espére sincérement que tu trouveras mieux au Trésor ; mais je doute qu'il trouve davantage grace à tes yeux que l'EN.

en même temps avec l'evolution et le futur nombre de comptables cela va être dur de faire des comparaisons

J-M a écrit:...Je ne suis pas ACphobe, simplement je suis irrité par l'attitude : "je le suis, pas toi, alors ferme la petit khon". Ce n'est pas specifique aux AC mais c'est particulièrement répandu chez les AC...

J-M a écrit:Non pas de problème là-dessus, je reconnais que j'ai eu tort. J'ai longtemps pensé que les agents comptables d'EPLE était des personnes qualifiées et que de par leurs fonctions toujours alertes sur les évolutions comptables et règlementaires, bref des gens intelligents. Et bien non, ce ne sont vrais que des petits bourgeois installés (à de rares exceptions, il est vrai).

Tu as en partie raison, encore trop de collègues se prennent pour ... ce qu'ils ne sont pas.

Mais là où j'ai plus de mal à comprendre ton irritation, c'est qu'elle s'adresse spécifiquement aux comptables.

Tu n'as jamais perçu ce petit air compassé et autosatisfait qui émane de certains CE ou inspecteurs ?

Les "petits bourgeois installés" sont bien répartis dans nos fonctions

Tes agents de service, ils ne te prendraient pas pour un petit bourgeois, par hasard? Un "patron" comme ils disent parfois

J-M a écrit:

Isaac Newton a écrit:

Isaac Newton a écrit: Même quand il a tort, faut qu'il ait raison... T'as pensé à consulter, mon petit hamster urticant ?

Je sais, l'autocitation, c'est mégalo, mais j'ai rien trouvé de mieux...

J'ai longtemps pensé que les agents comptables d'EPLE ...bref des gens intelligents. (à de rares exceptions, il est vrai).

Moi je suis très intelligent comme AC, mais je me soigne !!!

Pour revenir un peu à l'origine de la question, j'ai l'habitude de demander à mes ordonnateurs des décisions.

Certifier que le ciel est bleu ou que la facture n'a pas été payée ne fait pas avancer le schmilblick.

En revanche, un ordonnatuer qui décide de payer la facture de 2007 retrouvée en 2008, si ça ne dégage pas l'éventuelle responsabilité du comptable, ça a un petit coté pédagogique pour de nombreux ordonnateurs qui réfléchissent un peu plus avant de signer... L'idée n'est pas de moi, mais je m'y tiens.

Quant à cette facture de 2007, il faut aussi rappeler au dit ordonnateur qu'il doit mandater les intérêts de retard.

Au fait J-M, c'est bête, les quelques collègues qui resteront AC vont se faire intégrer, sans concours, au Trésor (de source très sure). Au moins, il decvrait devenir nettement meilleur avec ce simple passage à l'ennemi.